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Marques déposées par la société LES EDITIONS DU PLAISANCIER
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CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES
LES EDITIONS DU PLAISANCIER

Numéro de dépôt :
1267630
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2004
CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES de LES EDITIONS DU PLAISANCIER

Présentation de la marque CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES

Déposée le 4 avril 1984 par la société LES EDITIONS DU PLAISANCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES EDITIONS DU PLAISANCIER domicilié(e) 100, avenue du Général Leclerc, 69300 CALUIRE (dossier no 2031423) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 421 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2031423) - France.

La marque CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES est expirée depuis le 4 avril 2004.

LES EDITIONS DU PLAISANCIER a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU-ECOLE , CODE VAGNON FLUVIAL , PIERRE WADOUX NOUVEAUX PROBLEMES DE CARTES LES EDITIONS DU PLAISANCIER , GROUPEMENT BATEAU-ECOLE VAGNON , GUIDE DE LA SAONE GUIDE VAGNON NO 6 , CODE VAGNON FLUVIAL , CHAGNON , GUIDE VAGNON DU YACHTING COTIER , PROBLEMES DE CARTES


LES EDITIONS DU PLAISANCIER - 100, avenue du Général Leclerc, 69300 CALUIRE (dossier no 2031423) - France - SIREN 309421048


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2031423) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1994 n°2031423 - Publication au BOPI 1994-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Imprimés, journaux, guides, cartes géographiques, périodiques, revues, magazines, éditions, publications diverses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.